Approbation du procès-verbal de la précédente réunion,

1/ Budget Commune 2024 - Décision modificative budgétaire n°2

2/ Création de vacations : expertise en matière de marchés public

3/ Révision globale du RIFSEEP

4/ Participation de l’employeur à la Protection Sociale Complémentaire (PSC)

5/ Création de poste administratif (départ en retraite)

6/ Présentation de l’organigramme mis à jour

7/ Régularisation du taux de vacation horaire pour entretien de la crèche

8/ Admissions en non-valeur

9/ Dissolution du syndicat intercommunal d’éducation physique et sportive du canton de Boos

Questions diverses.

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Approbation du procès-verbal de la précédente réunion,

EICAPER

• Vote du compte de gestion,
• Compte administratif,
• Affectation de résultat,
• Vote du Budget primitif 2022,
• Choix du mode gestion (fonctionnement) du Centre Aquatique.

COMMUNE – FINANCES  :

• Vote du compte de gestion,
• Compte administratif,
• Affectation de résultat,
• Vote du Budget primitif 2022,
• Autoriser M. le Maire à solliciter une subvention auprès du département pour le festival pierres en lumières 2022,
• Autoriser la convention d’accueil scolaire intercommunal 2021/2026 et autoriser M. le Maire à signer cette convention,
• Impôts locaux : Fixation des taux,
• Fiscalisation des participations aux syndicats intercommunaux,
• Attribution des subventions.

Questions diverses.

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Approbation du procès-verbal de la précédente réunion,

COMMUNE – FINANCES  :

• 2022-22: DM N°1 – Affectation de résultat ;
• 2022-23: DM N°2 – Opérations patrimoniales ;
• 2022-28 :Révision des tarifs municipaux :
• Location de la salle des fêtes et de la vaisselle,
• Restaurant municipal,
• Garderie scolaire (matin et soir),
• Etude surveillée,
• Fixation des tarifs pour les manifestations, spectacles et animations diverses,
• Forfait restauration pour les participants aux activités extrascolaires de Belbeuf,
• 2022-29 : Renouvellement des conventions de mise à disposition à la halle de sport :
• Monsieur Leblond, intervenant Yoga,
• Comité Régional et Départemental du Sport Universitaire de Haute Normandie,
• Ecole d’horticulture et du paysage « Hortithèque »,
• 2029-30 : Renouvellement de la convention de mise à disposition du stade, rue du Clos Thomas
• Association « Sport-Santé No Limit »,
• 2022-31 – Attribution de subventions aux associations pour l’année 2022

COMMUNE – RH :

• 2022-24: Lignes directrices de gestion : Fixation du taux de promotion d’avancement de grade.
• 2022-25: Création d’un emploi permanent d’agent social à 27/35^e.
• 2022-26: Organisation de la dématérialisation des actes de la commune au Contrôle de légalité.
• 2022- 27: Demande d’aide à la réalisation du document unique des Risques professionnels.

Questions diverses.

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