Rédigé par Belbeuf le 23 juin 2025. Publié dans Compte rendu . Séance du 28 juin 2025 Approbation du procès-verbal de la précédente réunion, Télétransmission des actes de la commune au contrôle de légalité : mise en œuvre de la télétransmission et des gestionnaires de certificats au sein de la commune de Belbeuf Règlement intérieur des activités périscolaires Règlement intérieur des activités extrascolaires Questions diverses. CONSULTEZ LE COMPTE-RENDU
Rédigé par Belbeuf le 14 juin 2025. Publié dans Compte rendu . Séance du 19 juin 2025 Approbation du procès-verbal de la précédente réunion, Création d’un poste en apprentissage – petite enfance Création de postes non permanents au grade d’adjoint d’animation à temps non complet Tarifs des services communaux – révision Subventions aux associations Demande de subventions pour le projet d’aire de jeux Demande de subventions pour les travaux de sécurisation des falaises de St Adrien DM n°1 au budget 2025 Questions diverses. CONSULTEZ LE COMPTE-RENDU
Rédigé par Belbeuf le 12 mai 2025. Publié dans Compte rendu . Séances du 17 et du 26 mai 2025 Approbation du procès-verbal de la précédente réunion, Détermination du nombre d’adjoints, suite à la démission de la 5ème adjointe Election d’un adjoint Indemnités des élus Questions diverses. CONSULTEZ LE COMPTE-RENDU de la réunion du 17 mai 2025 CONSULTEZ LE COMPTE-RENDU de la réunion du 26 mai 2025 2024 Vues : 26
Rédigé par Belbeuf le 27 mars 2025. Publié dans Compte rendu . Séance du 3 avril 2025 Approbation du procès-verbal de la précédente réunion, Tirage au sort des jurés d’assises, Vote du compte de gestion 2024 Compte administratif 2024 Affectation du résultat Vote du budget primitif 2025 Impôts locaux : fixation des taux Fiscalisation des participations aux syndicats intercommunaux Création d’un emploi permanent à temps complet dans le cadre d’emplois des adjoints techniques Convention d’adressage avec La Poste Questions diverses. CONSULTEZ LE COMPTE-RENDU
Rédigé par Belbeuf le 29 novembre 2024. Publié dans Compte rendu . Séance du 5 décembre 2024 Approbation du procès-verbal de la précédente réunion, 1/ Budget Commune 2024 - Décision modificative budgétaire n°2 2/ Création de vacations : expertise en matière de marchés public 3/ Révision globale du RIFSEEP 4/ Participation de l’employeur à la Protection Sociale Complémentaire (PSC) 5/ Création de poste administratif (départ en retraite) 6/ Présentation de l’organigramme mis à jour 7/ Régularisation du taux de vacation horaire pour entretien de la crèche 8/ Admissions en non-valeur 9/ Dissolution du syndicat intercommunal d’éducation physique et sportive du canton de Boos Questions diverses. CONSULTEZ LE COMPTE-RENDU 2024 Vues : 105