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Compte rendu

Séance du 28 juin 2025

Approbation du procès-verbal de la précédente réunion,

  • Télétransmission des actes de la commune au contrôle de légalité : mise en œuvre de la télétransmission et des gestionnaires de certificats au sein de la commune de Belbeuf
  • Règlement intérieur des activités périscolaires
  • Règlement intérieur des activités extrascolaires
Questions diverses.

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2024

  • Vues : 13

Séance du 19 juin 2025

Approbation du procès-verbal de la précédente réunion,

  • Création d’un poste en apprentissage – petite enfance
  • Création de postes non permanents au grade d’adjoint d’animation à temps non complet
  • Tarifs des services communaux – révision
  • Subventions aux associations
  • Demande de subventions pour le projet d’aire de jeux
  • Demande de subventions pour les travaux de sécurisation des falaises de St Adrien
  • DM n°1 au budget 2025

Questions diverses.

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2024

  • Vues : 15

Séance du 3 avril 2025

Approbation du procès-verbal de la précédente réunion,

Tirage au sort des jurés d’assises,

  • Vote du compte de gestion 2024
  • Compte administratif 2024
  • Affectation du résultat
  • Vote du budget primitif 2025
  • Impôts locaux : fixation des taux
  • Fiscalisation des participations aux syndicats intercommunaux
  • Création d’un emploi permanent à temps complet dans le cadre d’emplois des adjoints techniques
  • Convention d’adressage avec La Poste

Questions diverses.

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2024

  • Vues : 48

Séance du 5 décembre 2024

Approbation du procès-verbal de la précédente réunion,

1/ Budget Commune 2024 - Décision modificative budgétaire n°2

2/ Création de vacations : expertise en matière de marchés public

3/ Révision globale du RIFSEEP

4/ Participation de l’employeur à la Protection Sociale Complémentaire (PSC)

5/ Création de poste administratif (départ en retraite)

6/ Présentation de l’organigramme mis à jour

7/ Régularisation du taux de vacation horaire pour entretien de la crèche

8/ Admissions en non-valeur

9/ Dissolution du syndicat intercommunal d’éducation physique et sportive du canton de Boos

Questions diverses.

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2024

  • Vues : 105