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Arrêtés Municipaux

Consulter et télécharer les arrêtés de la commune

Stationnement
Stationnement rue du Général de Gaulle
Divers

Arrêté portant limitation d'accès en pied de falaises à Saint Adrien


Arrêté préfectoral du 28 avril 2021Arrêté préfectoral du 28 avril 2021 modifiant les adresses des bureaux de vote :
les 2 bureaux de vote de la commune de Belbeuf sont transférés à : la Salle de sports, 25 D, rue de Canadiens.

Circulation des piétons sur les trottoirs 


Arrêté portant modification des limites territoriales entre les communes de Amfreville la Mivoie et Belbeuf
 
Circulation interdite Chemin de la Poterie, par temps de neige ou verglas
Environnement et nuisances sonores

Arrêté modifiant celui du 8 ocotbre 2014 relatif à la lutte contre le bruit de voisinage dans le département de la Seine-Maritime


Arrêté préfectoral du 8 octobre 2014
Arrêté relatif à la lutte contre le bruit de voisinage dans le département de la Seine-Maritime


Arrêté préfectoral du 3 mai 2011
Arrêté interdisant la vente et l'utilisation des artifices dits de divertissement


Arrêté préfectoral du 3 juillet 2009
Arrêté interdisant la vente et l'utilisation des artifices dits de divertissement


Arrêté préfectoral du 21 novembre 2006
liste des animaux nuisibles dans le département de la Seine-Maritime, pour l\'année 2007, ainsi que les modalités de destruction à tir de ces espèces


Arrêté préfectoral du 04 août 2006
Composition du mélange gazeux destiné au gonflage des ballons de baudruche


Arrêté municipal n° 2004-47 du 21 juillet 2003
Collecte des ordures ménagères

Circulation
Arreté municipal relatif à l'application du plan vigipirate - règlementation de la circulation et du stationement aux abords de l'école primaire de Belbeuf 

Stationnement interdit sur les trottoirs à St Adrien

Stationnement rue aux Soeurs et rue de Verdun

Circulation interdite Chemin de la Poterie, par temps de neige ou verglas

Interdiction des véhicules à moteur, Chemin des Gravettes

Interdiction à tout véhicule de circuler sur le Chemin d'Incarville

Sens unique de circulation Chemin des Essarts
 
Sens unique rue du Clos Thomas et rue du Vide Gousset
 
Limitation de vitesse à 30 km/h et 50 km/h, Chemin de la Poterie
 
Limitation de vitesse et voie sans issue, rue des Plans Gards
 
Limitation de vitesse à 30 km/h, rue des Canadiens

Mairie de Belbeuf - 3, rue du Général de Gaulle - 76240 BELBEUF

  • Lundi

     8h00 à 12h30 et 13h30 à 16h30

  • Mardi

     8h00 à 12h30 et 13h30 à 16h30

  • Mercredi

     8h00 à 12h00

  • Jeudi

     8h00 à 12h30 et 13h30 à 16h30

  • Vendredi

     8h00 à 12h30 et 13h30 à 16h30

  • Samedi

     8h00 à 12h00

  • Dimanche

    Fermée

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