Comptes rendus - SICAPER (Syndicat Intercommunal du Centre aquatique du Plateau Est de Rouen)
Délibération n° 2025.05 - Fiscalisation des participations communales 2025
Délibération n° 2025.04 - Budget primitif 2025
Délibération n° 2025.04 - Débat d'orientation bidgétaire 2025
Délibération n° 2025.03 - Affectation du résultat 2024
Délibération n° 2025.02 - Compte administratif 2024
Délibération n° 2025.01 - Compte de gestion 2024 du Trésorier Municipal
Délibération n° 2024.20 - Rembousement à la commune de Belbeuf des couts administratifs du SICAPER
Délibération n° 2024.19 - Budget SICAPER - Décision modificative n° 1
Délibération n° 2024.17 - Règlement budgétaire et financier du SICAPER
Délibération n° 2024.16 - Lancement de la consultation de DSP
Délibération n° 2024.14 - Choix du mode de traitement des eaux de baignade du Centre Aquatique
Délibération n° 2024.13 - Choix du mode filtration du Centre Aquatique
Délibération n° 2024.12 - Le point de la situation, évolution depuis la réponse de l'ANSES
Délibération n° 2024.11 - Transfert emprunt court terme CRCA-NS
Délibération n° 2024.10 - Transfert emprunts long terme CRCA-NS
Délibération n° 2024.09 - Transfert emprunt long terme CEN
Délibération n° 2024.08 - Adhésion SGSI
Délibération n° 2024.07 - Adoption du Règlement Intérieur
Délibération n° 2024.06 - Fiscalisation des participations des communes membres
Délibération n° 2024.05 - Budget primitif 2024
Délibération n° 2024.04 - Election des membres de la CDSP
Délibération n° 2024.03 - Election des membres de la CAO
Délibération n° 2024.02 - Délégations du Comité au Président
Délibération n° 2024.01 - Election du Président et des vice-présidents
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