Retranscription compte rendu

2021

Séance du 28 JUIN 2023

Approbation du procès-verbal de la précédente réunion,

COMMUNE - EICAPER :

  • 2023-20 - DM N°1 – Remboursement d’emprunts et FC TVA ;
  •  2023-21 – Validation décision CAO : autoriser la négociation ;

COMMUNE - FINANCES :

  • 2023-22 - Révision des tarifs communaux : Salle des Fêtes, Restaurant municipal, Garderie, étude, extrascolaire, manifestations, boissons ;
  • 2023-23 – Autoriser le Maire à signer une convention de mise à disposition des locaux communaux à titre gracieux au bénéfice des associations ;
  • 2023-24 - Attribution de subventions aux associations ;
  • 2023-25 - Autoriser M. le Maire à solliciter une subvention auprès du département pour changer les rideaux occultants du dortoir et remettre en état le sol : trois devis pour les rideaux ont été reçus (Dumouchel, Fermetures production et Heytens) et un seul pour le sol : Dumouchel ;
  • 2023-26 – DM N° 2 -Réajustement budget commune ;
  • 2023-27 – Autoriser le paiement de la cotisation Chants d’Elles ;
  • 2023-28 - Désignation des référents déontologues des élus ;
  • 2023-29 – Adoption du Règlement Intérieur du Centre de Loisirs Municipal.

Questions diverses.

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Séance du 6 AVRIL 2023

Approbation du procès-verbal de la précédente réunion,

COMMUNE - EICAPER :

  • Vote du compte de gestion ;
  • Compte administratif ;
  • Affectation de résultat ;
  • Vote du Budget primitif 2023 ;
  • Autoriser le Maire à signer les avenants au marché initial.

COMMUNE - FINANCES :

  • Vote du compte de gestion ;
  • Compte administratif ;
  • Affectation de résultat ;
  • Vote du Budget primitif 2023 ;
  • Autoriser M. le Maire à solliciter une subvention auprès du Département de Seine-Maritime : rénover le toit de l’école et de choisir le devis le mieux disant soit DAUPLEY pour un montant de 13 518€ HT ;
  • Impôts locaux : Fixation des taux ;
  • Fiscalisation des participations aux syndicats intercommunaux ;
  • Attribution des subventions.

Questions diverses.

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Séance du 12 JANVIER 2023

Approbation du procès-verbal de la précédente réunion,

COMMUNE - EICAPER :

  • 2023-01 : Autoriser l’ordonnateur à engager les dépenses d'investissement dans la limite du quart de l’exercice précédent soit 3 415 000 €,

COMMUNE et RH :

  • 2023-02 – Autoriser l’ordonnateur à engager les dépenses d'investissement dans la limite du quart de l’exercice précédent soit 236 000 €,
  • 2023-03 – Autoriser le Maire à signer le PEDT 2023 (projet éducatif de Territoire),
  • 2023- 04 - Approbation de l’acte constitutif du Groupement de commandes pour la fourniture d’énergie et services associés en matière d’efficacité énergétique,
  • 2023-05 – Autoriser le recrutement d’un Adjoint d’animation à 25,75e/35e pour le centre de loisirs,
  • 2023-06 – Accepter les tarifs à facturer pour la vaisselle cassée lors de location de la salle des fêtes,
  • 2023-07 – Travaux en régie,

Questions diverses.

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Séance du 1er DECEMBRE 2022

Approbation du procès-verbal de la précédente réunion,

COMMUNE - EICAPER :

  • 2022-48 : DM N° 2 Reclassement des opérations de maîtrise d’œuvre en copte de classe 23 « immobilisations en cours » de 2022,
  • 2022-49 : DM N°3 Reclassement des opérations de maîtrise d’œuvre en copte de classe 23 « immobilisations en cours » de 2019 à 2021,
  • 2029-50 : DM N° 4 Demande d’étalement des charges d’assurance sur 10 ans.

 

COMMUNE et RH :

  • 2022-51 – Demande de subvention au titre des fonds de prévention des risques majeurs naturels,
  • 2022-52 – DM N° 3 – réaffectation de crédits sur les comptes de fonctionnement,
  • 2022-53 – Recrutement d’un adjoint d’animation pour la prise en charge d’une enfant en situation de handicap 3 fois par semaine à raison de 5.25 sur le temps du midi,
  • 2022-54 – Fixer et approuver le taux de vacation d’un adjoint technique pour réaliser ponctuellement des heures de ménage (10.60 €/h),
  • 2022-55 : Dans le cadre de la campagne de recensement 2023 il convient d’approuver le recrutement de 4 agents recenseurs,
  • 2022-56 : approuver la nomination du coordonnateur communal du recensement de la population et des agents municipaux chargés de la préparation et de la réalisation des enquêtes de recensement,
  • 2022-57 : Autoriser le Maire à demander les subventions auprès des différentes administrations (département, préfecture…) pour les opérations :
    • Création d’une armoire informatique à la Mairie,
    • Achat et renouvellement de défibrillateurs,
  • 2022-58 : Autoriser le Maire à signer deux conventions dans le cadre du changement de statut de la micro-crèche,
  • 2022-59 : Approuver le Projet Educatif De Territoire du CLM,
  • 2022-60 : Règlement de fonctionnement ET Projet d’Établissement de la micro crèche,
  • 2022-61 : Passage à la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2023,
  • 2022-62 : Approuver la méthode d’indemnisation des agents recenseurs,
  • 2022-63 : Octroi de subventions,
  • 2022-64 : Eclairage Public,

 

Questions diverses.

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Séance du 8 SEPTEMBRE 2022

Approbation du procès-verbal de la précédente réunion,

 COMMUNE – FINANCES  :

  • 2022-33 : Désignation membres de la commission de délégation de service public
  • 2022-34 : Proposition de financement 2 500 000 € (révision de prix)
  • 2022-35 : DM budget EICAPER

COMMUNE – RH :

  • 2022-36 : Approuver la reprise du centre de loisirs BLJ par la commune
  • 2022-37 : Recrutement de 2 CDD à 35H au grade d’Adjoint d’Animation (1 à l’indice majoré 354 l’autre à l’indice majoré 35) ;
  • 2022-38 : Approuver les taux de vacations suivants pour compléter l’équipe d’animation ;
  • 2022-39 : Approuver le recrutement d’un directeur de centre vacataire au taux de 70 E par jour ;
  • 2022-40 : Approuver le passage de la crèche « bonne aventure » en statut de micro-crèche ;
  • 2022-41 : Approuver les tarifs du centre de loisirs ;
  • 2022-42 : Approuver le tableau des effectifs 2022 ;
  • 2022-43 : Autoriser la signature d’une convention mise à disposition HDS (USMEF)
  • 2022-44 : Autoriser la signature d’une convention mise à disposition HDS BSLC
  • 2022-45 : Autoriser la signature d’une convention mise à disposition salle des Fêtes RAMIPER
  • 2022-46 : Règlement local publicité intercommunal : RLPi : débat sans vote, pour ou contre les orientations présentées.
  • 2022-47 : Autoriser la commune à rentrer dans ses immobilisations le montant du don pour 42 tableaux + deux sculptures (évaluation et intégration au domaine).

Questions diverses.

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Séance du 23 mai 2022

Approbation du procès-verbal de la précédente réunion,

 COMMUNE – FINANCES  :

  • 2022-33 : Désignation membres de la commission de délégation de service public
  • 2022-34 : Proposition de financement 2 500 000 € (révision de prix)
  • 2022-35: DM budget EICAPER

COMMUNE – RH :

  • 2022-36 -Approuver la reprise du centre de loisirs BLJ par la commune
  • 2022-37 - Recrutement de 2 CDD à 35H au grade d’Adjoint d’Animation (1 à l’indice majoré 354 l’autre à l’indice majoré 35) ;
  • 2022-38 -Approuver les taux de vacations suivants pour compléter l’équipe d’animation ;
  • 2022-39: Approuver le recrutement d’un directeur de centre vacataire au taux de 70 E par jour ;
  • 2022-40: Approuver le passage de la crèche « bonne aventure » en statut de micro-crèche ;
  • 2022-41: Approuver les tarifs du centre de loisirs ;
  • 2022-42: Approuver le tableau des effectifs 2022 ;
  • 2022-43: Autoriser la signature d’une convention mise à disposition HDS (USMEF)
  • 2022-44: Autoriser la signature d’une convention mise à disposition HDS BSLC
  • 2022-45: Autoriser la signature d’une convention mise à disposition salle des Fêtes RAMIPER
  • 2022-46: Règlement local publicité intercommunal :
  • RLPi : débat sans vote : pour ou contre les orientations présentées.
  • 2022-47: Autoriser la commune à rentrer dans ses immobilisations le montant du don pour 42 tableaux + une sculpture (évaluation et intégration au domaine).

Questions diverses.

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Séance du 7 avril 2022

Approbation du procès-verbal de la précédente réunion,

EICAPER

  • Vote du compte de gestion,
  • Compte administratif,
  • Affectation de résultat,
  • Vote du Budget primitif 2022,
  • Choix du mode gestion (fonctionnement) du Centre Aquatique.

COMMUNE – FINANCES  :

  • Vote du compte de gestion,
  • Compte administratif,
  • Affectation de résultat,
  • Vote du Budget primitif 2022,
  • Autoriser M. le Maire à solliciter une subvention auprès du département pour le festival pierres en lumières 2022,
  • Autoriser la convention d’accueil scolaire intercommunal 2021/2026 et autoriser M. le Maire à signer cette convention,
  • Impôts locaux : Fixation des taux,
  • Fiscalisation des participations aux syndicats intercommunaux,
  • Attribution des subventions.

Questions diverses.

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Séance du 28 février 2022

Approbation du procès-verbal de la précédente réunion,

COMMUNE et Ressources humaines :

  • Organisation du temps de travail : application des 1607 heures,
  • Règlement intérieur du Conseil municipal de Belbeuf,
  • Mise en œuvre du compte épargne temps (CET),
  • RIFSEEP : Modification seuil CIA (part variable) rédacteur et évolution des règles applicables au maintien du régime indemnitaire en cas d’absence pour maladie,
  • Adhésion santé prévention CDG 76 : signature de la convention.

Questions diverses.


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Séance du 27 janvier 2022
Approbation du procès-verbal de la précédente réunion,
 
EICAPER
  • Avenant n° 4 - Consultation des entreprises pour la passation d’un contrat de concession de service public et tout autre, relative à l’exploitation du Centre Aquatique Intercommunal,
  • Marchés de travaux : Avenants aux marchés de travaux accordés,
 Questions diverses.

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Séance du 16 décembre 2021
Approbation du procès-verbal de la précédente réunion,
 
  • Prendre acte des nouvelles dispositions en matière de prévoyance avec l’obligation pour l’employeur public de participer financièrement à hauteur au minimum de 20 % d’un montant de référence, et pour les contrats santé à hauteur au minimum de 50 % d’un montant de référence,
  • Convention de mise à disposition d’équipements de protections et de produits sanitaires avec la Métropole Rouen Normandie,
  • Signature de contrats CDD pour accroissement d’activité (2 personnes),
  • Signature d’un CDI afin de pérenniser un poste d’Auxiliaire de puériculture à la Crèche.
  • Approbation du Rapport de la Commission Locale d’Évaluation des Transferts de Charges du 30 septembre 2021.
  • Subvention aux associations

Questions diverses.

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Séance du 30 septembre 2021
Approbation du procès-verbal de la précédente réunion,
  1. Réaffectation de crédits – DM N° 2
  2. Création d’un poste d’Agent de Maîtrise et adoption du tableau des effectifs
  3. Adoption du Règlement intérieur de la Crèche
Questions diverses.

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Séance du 30 juin 2021
 Approbation du procès-verbal de la précédente réunion,
 
Aménagement de la Place du Panetier du Roy :
  • Acquisition de la propriété sise 33, rue des Canadiens

Questions diverses.

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Séance du 17 juin 2021

Approbation du procès-verbal de la précédente réunion.

Finances – Budget principal :

  • Compte administratif 2020,
  • Budget 2021 - décision modificative n° 1
  • Attribution de subventions aux associations pour l’année 2021,
  • Exonération des Taxes Foncières,

 Centre aquatique du Plateau Est de Rouen à Belbeuf - EICAPER

  • Marchés de travaux : Résultats de la commission d’appel d’offres du 31 mai 2021,
  • Avenant n° 3 : intégration de la commune de Saint-Aubin-Celloville,

Personnel municipal

  • Mise en place du régime indemnitaire « RiFSEEP »,

Révision des tarifs municipaux :

  • Location de la salle des fêtes et de la vaisselle,
  • Restaurant municipal,
  • Garderie scolaire (matin et soir),
  • Etude surveillée,
  • Fixation des tarifs pour les manifestations, spectacles et animations diverses,
  • Forfait restauration pour les participants aux activités extrascolaires de Belbeuf,

Renouvellement des conventions de mise à disposition à la halle de sport :

  • Monsieur Leblond, intervenant Yoga,
  • Comité Régional et Départemental du Sport Universitaire de Haute Normandie,
  • Ecole d’horticulture et du paysage « Hortithèque »,

Renouvellement de la convention de mise à disposition du stade, rue du Clos Thomas

  • Association « Sport-Santé No Limit »,

 Affaires scolaires

  • Horaires de classes applicables à la rentrée de septembre 2021,

Gaec de l’Abreuvoir (Franqueville-St-Pierre)

  • Avis à donner,

Questions diverses.

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Séance du 1er avril 2021
Approbation du procès-verbal de la précédente réunion,

Budget primitif Commune :

  •       Compte de gestion du trésorier municipal 2020
  •       Compte administratif 2020
  •       Affectation du résultat de clôture de l’exercice 2020
  •       Subventions aux associations
  •       Impôts directs locaux : Fixation des taux
  •       Fiscalisation des participations aux syndicats intercommunaux
  •       Budget primitif 2021

Budget primitif EICAPER :

  •       Compte de gestion du trésorier municipal 2020
  •       Compte administratif 2020
  •       Affectation du résultat de clôture de l’exercice 2020
  •       Budget primitif 2021

Métropole Rouen Normandie :

  •       Approbation du rapport de la CLETC du 15 février 2021

Eclairage public sur le territoire de la commune

  •       Réglementation des heures de mise en service/coupure de l’éclairage public sur la commune

Personnel :

  •       Suppression d’un emploi de rédacteur principal 2ème classe au 1er avril 2021
  •       Création d’un emploi de rédacteur principal 1ere classe au 1er avril 2021

Questions diverses.

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Séance du 23 mai 2020

  • Election du Maire et des Adjoints,
  • Fixation du nombre d’adjoints,
  • Indemnités de fonction du Maire et des Adjoints,
  • Délégation du Conseil Municipal au Maire (L 2122-22 et L 21122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales),
  • Election des délégués aux Syndicats Intercommunaux,
  • Election des Membres du C.C.A.S,
  • Constitution des commissions communales,
  • Convention de répartition des charges financières induites par le déploiement à compter du 2020 du dispositif de recueil des demandes de cartes nationales d’identité et de passeports au sein de la Commune de Mesnil-Esnard.
  • Questions diverses

 

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Séance du 17 décembre 2020
  Approbation du procès-verbal de la précédente réunion,

Finances :

  • Budget principal - Décision modificative n°1,

Questions diverses.

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Séance du 22 octobre 2020
  Approbation du procès-verbal de la précédente réunion,
 
Construction du Centre Aquatique Intercommunal du Plateau Est à Belbeuf :
  • Marchés de travaux : Résultat de l’appel d’offres du 12 octobre 2020,
  • Réalisation d'un emprunt de 8 500 000€ sur 25 ans,

Questions diverses.

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Séance du 6 octobre 2020
  Approbation du procès-verbal de la précédente réunion,
 
Construction du Centre Aquatique Intercommunal du Plateau Est à Belbeuf :
  • Marchés de travaux : Résultat de l’appel d’offres du 6 octobre 2020,
  • Réalisation d'un emprunt de 8 500 000€ sur 25 ans,
  • Réalisation d'un emprunt de 3 000 000€ sur 3 ans,

Questions diverses.

 

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Séance du 27 août 2020
  Approbation du procès-verbal de la précédente réunion,
 
Construction du Centre Aquatique Intercommunal du Plateau Est à Belbeuf :
  • Marchés de travaux : Résultat de l’appel d’offres du 31 juillet 2020,

Métropole Rouen Normandie :

  • Désignation d’un membre titulaire à siéger à la Commission Locale d’Evaluation des Transferts de Charges (CLETC),

Mission Locale :

  • Désignation d’un représentant au sein de la Mission Locale,

 Affaires scolaires :

  • Renouvellement du contrat de prestation de service entre la commune de Belbeuf et l’Association Profession Sport & Loisirs 76 pour l’année 2020/2021,

Questions diverses.

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Séance du 10 juillet 2020
 Approbation du procès-verbal de la précédente réunion,
  • Désignation des délégués du conseil municipal et de leurs suppléants en vue

de l’élection des sénateurs,

  • Renouvellement de la commission communale des impôts directs (CCID).

Finances :

  • Budget annexe EICAPER (ligne de trésorerie),
  • Décision modificative n°1,

Métropole Rouen Normandie :

  • Désignation des membres de la commission intercommunale des impôts directs (CIID),

Questions diverses.

CONSULTER LE COMPTE RENDU

Séance du 11 juin 2020

Approbation du procès-verbal de la précédente réunion.

Finances :

  • Budget primitif 2020,
  • Taux d’imposition des taxes directes locales 2020,
  • Participations financières aux syndicats intercommunaux 2020,
  • Attribution de subventions aux associations pour l’année 2020.

 Centre aquatique du Plateau Est de Rouen à Belbeuf

  • Budget annexe 2020.

Révision des tarifs municipaux :

  • Location de la salle des fêtes et de la vaisselle,
  • Restaurant municipal,
  • Garderie scolaire (matin et soir),
  • Etude surveillée,
  • Fixation des tarifs pour les manifestations, spectacles et animations diverses,
  • Forfait restauration pour les participants aux activités extrascolaires de Belbeuf.

Renouvellement des conventions de mise à disposition à la halle de sport :

  • Monsieur Leblond, intervenant Yoga,
  • Comité Régional et Départemental du Sport Universitaire de Haute Normandie,
  • Ecole d’horticulture et du paysage « Hortithèque ».

Renouvellement de la convention de mise à disposition du stade, rue du Clos Thomas

  • Association « Sport-Santé No Limit ».

Crèche municipale :

  • Règlement intérieur de la crèche :

Chapitre V -  Participation financière des familles /Paragraphe 2 – Calcul de la facturation.

Questions diverses.

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Séance du 5 mars 2020

Approbation du procès-verbal de la précédente réunion,

Métropole Rouen Normandie :

  • Cession d’un délaissé du domaine public, section AC n°272
  • Transfert de propriété d’une emprise de voirie à la Métropole Rouen Normandie, section AC 273

Finances :

  • Compte administratif 2019 (budget principal et budget EICAPER),
  • Compte de gestion du trésorier municipal 2019,
  • Affectation du résultat de l’exercice 2019,

EICAPER (Entente Intercommunale pour le Centre Aquatique du Plateau Est de Rouen) :

  • Avenant n° 2 : intégration de la commune de Quévreville-la-Poterie

Questions diverses.

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2020

2019

Séance du 5 décembre 2019

Approbation du procès-verbal de la précédente réunion,

Métropole Rouen Normandie :

  • Cession d’un délaissé du domaine public, section AC n°272
  • Transfert de propriété d’une emprise de voirie à la Métropole Rouen Normandie, section AC 273
  • Approbation du rapport de la commission locale d’évaluation des transferts de charges (CLETC) du 24 septembre 2019
  • Rapport d’observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes relatif à la gestion de la Métropole Rouen Normandie

Finances :

  • Budget primitif 2019 - Décision modificative n°1
  • Budget EICAPER 2019 - Décision modificative n°1
  • Indemnité de conseil au trésorier municipal au titre de l’année 2019
  • Subvention exceptionnelle à l’Association Belbeuf Loisirs Jeunes pour achat de matériel
  • Subvention à la « Prévention routière »
  • Subvention exceptionnelle à l’Ecole de Musique du Plateau Est pour achat de matériel
  • Subvention à l’Association Rock and blues
  • Convention financière avec la Commune de Mesnil-Esnard pour la création d’un poste de traitement des CNI sur le Plateau Est (ancien Canton de Boos)

Personnel communal :

  • Création et suppression de poste

Bibliothèque municipale :

  • Opération de désherbage d’ouvrages obsolètes en faveur d’une association en Seine-Maritime

Questions diverses.

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Séance du 12 septembre 2019

Approbation du procès-verbal de la précédente réunion,

Syndicat Intercommunal du Lycée Galilée

  • Dissolution du syndicat intercommunal du lycée Galilée
  • Clé de réparation de l’actif
  • Cession des équipements du SLIG à la Région Normandie

Syndicat Intercommunal des collèges

  • Transfert des propriétés des ensembles immobiliers de l’ex-Syndicat des collèges

Cimetière communal

  • Révision des tarifs des concessions, columbariums et  cavurnes

Questions diverses.

CONSULTER LE COMPTE RENDU

Séance du 4 juillet 2019

Approbation du procès-verbal de la précédente réunion,

Finances :

  •  Attribution de subventions aux associations pour l’année 2019,

Vie scolaire :

  • Contrat de prestation de service entre la commune et Profession Sport et Loisirs 76,

Révision des tarifs municipaux :

  • Location de la salle des fêtes et de la vaisselle,
  • Restaurant municipal,
  • Garderie scolaire (matin et soir),
  • Etude surveillée,
  • Fixation des tarifs pour les manifestions, spectacles et animations diverses,
  • Forfait restauration pour les participants aux activités extrascolaires de Belbeuf,

Renouvellement des conventions de mise à disposition de la Halle de sport :

  • Monsieur LEBLOND, intervenant extérieur « Yoga »,
  • Comité Régional et Départemental du Sport Universitaire de Haute Normandie,
  • Ecole d’Horticulture et du Paysage « Hortithèque »,

Renouvellement de la convention de mise à disposition du Stade, rue du Clos Thomas :

  • Association « Sport-Santé No Limit,

Questions diverses.

CONSULTER LE COMPTE RENDU

Séance du 23 mai 2019

Approbation du procès-verbal de la précédente réunion,

Centre Aquatique du plateau Est de Rouen 

  • Délégations consenties au Maire par le conseil municipal
  • Agrandissement de l’assiette foncière du terrain de la future piscine

Finances :

  • Compte de gestion 2018
  • Budget annexe du Centre Aquatique du Plateau Est de Rouen à Belbeuf
  • Décision modificative n°1

Tirage au sort des jurés d’assises 2020

Questions diverses.

CONSULTER LE COMPTE RENDU

Séance du 11 avril 2019

Approbation du procès-verbal de la précédente réunion,

Finances :

  • Compte administratif 2018
  • Compte de gestion 2018
  • Affectation des résultats de l’exercice 2018
  • Budget primitif 2019
  • Taux d’imposition des taxes directes locales 2019
  • Participations financières aux syndicats intercommunaux 2019
  • Réitération de garantie d’emprunt à hauteur de 100% à la Plaine Normande dans le cadre d’un réaménagement de dette auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations

Marché Public :

  • Avenant n°1 au marché public de travaux de réfection de la toiture  du clocher de l’église de Belbeuf pour le lot n° 2 « charpente/couverture »

Centre Aquatique du plateau Est de Rouen 

  • Budget annexe
  • Avenant n°1 à la convention n°1 EICAPER  du 11 octobre 2018

Métropole Normandie Rouen

  • Adoption du règlement de collecte
  • Avis sur le projet du PLU arrêté par la Métropole Rouen Normandie

 Personnel

  • Créations d’emplois 2019
  • Prime exceptionnelle suite aux déclarations de Mr le Président de la République

Questions diverses

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Mairie de Belbeuf - 3, rue du Général de Gaulle - 76240 BELBEUF

Accueil physique du public :
Du lundi au samedi de 8h30 à 12h00

Accueil téléphonique :
Du lundi au vendredi de 13h30 à 16h45

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