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Retranscription compte rendu

2021

Séance du 16 décembre 2021
Approbation du procès-verbal de la précédente réunion,
Questions diverses.
Séance du 30 septembre 2021
Approbation du procès-verbal de la précédente réunion,
  1. Réaffectation de crédits – DM N° 2
  2. Création d’un poste d’Agent de Maîtrise et adoption du tableau des effectifs
  3. Adoption du Règlement intérieur de la Crèche
Questions diverses.

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Séance du 30 juin 2021
 Approbation du procès-verbal de la précédente réunion,
 
Aménagement de la Place du Panetier du Roy :
  • Acquisition de la propriété sise 33, rue des Canadiens

Questions diverses.

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Séance du 17 juin 2021

Approbation du procès-verbal de la précédente réunion.

Finances – Budget principal :

  • Compte administratif 2020,
  • Budget 2021 - décision modificative n° 1
  • Attribution de subventions aux associations pour l’année 2021,
  • Exonération des Taxes Foncières,

 Centre aquatique du Plateau Est de Rouen à Belbeuf - EICAPER

  • Marchés de travaux : Résultats de la commission d’appel d’offres du 31 mai 2021,
  • Avenant n° 3 : intégration de la commune de Saint-Aubin-Celloville,

Personnel municipal

  • Mise en place du régime indemnitaire « RiFSEEP »,

Révision des tarifs municipaux :

  • Location de la salle des fêtes et de la vaisselle,
  • Restaurant municipal,
  • Garderie scolaire (matin et soir),
  • Etude surveillée,
  • Fixation des tarifs pour les manifestations, spectacles et animations diverses,
  • Forfait restauration pour les participants aux activités extrascolaires de Belbeuf,

Renouvellement des conventions de mise à disposition à la halle de sport :

  • Monsieur Leblond, intervenant Yoga,
  • Comité Régional et Départemental du Sport Universitaire de Haute Normandie,
  • Ecole d’horticulture et du paysage « Hortithèque »,

Renouvellement de la convention de mise à disposition du stade, rue du Clos Thomas

  • Association « Sport-Santé No Limit »,

 Affaires scolaires

  • Horaires de classes applicables à la rentrée de septembre 2021,

Gaec de l’Abreuvoir (Franqueville-St-Pierre)

  • Avis à donner,

Questions diverses.

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Séance du 1er avril 2021
Approbation du procès-verbal de la précédente réunion,

Budget primitif Commune :

  •       Compte de gestion du trésorier municipal 2020
  •       Compte administratif 2020
  •       Affectation du résultat de clôture de l’exercice 2020
  •       Subventions aux associations
  •       Impôts directs locaux : Fixation des taux
  •       Fiscalisation des participations aux syndicats intercommunaux
  •       Budget primitif 2021

Budget primitif EICAPER :

  •       Compte de gestion du trésorier municipal 2020
  •       Compte administratif 2020
  •       Affectation du résultat de clôture de l’exercice 2020
  •       Budget primitif 2021

Métropole Rouen Normandie :

  •       Approbation du rapport de la CLETC du 15 février 2021

Eclairage public sur le territoire de la commune

  •       Réglementation des heures de mise en service/coupure de l’éclairage public sur la commune

Personnel :

  •       Suppression d’un emploi de rédacteur principal 2ème classe au 1er avril 2021
  •       Création d’un emploi de rédacteur principal 1ere classe au 1er avril 2021

Questions diverses.

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Séance du 17 décembre 2020
  Approbation du procès-verbal de la précédente réunion,

Finances :

  • Budget principal - Décision modificative n°1,

Questions diverses.

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Séance du 22 octobre 2020
  Approbation du procès-verbal de la précédente réunion,
 
Construction du Centre Aquatique Intercommunal du Plateau Est à Belbeuf :
  • Marchés de travaux : Résultat de l’appel d’offres du 12 octobre 2020,
  • Réalisation d'un emprunt de 8 500 000€ sur 25 ans,

Questions diverses.

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Séance du 6 octobre 2020
  Approbation du procès-verbal de la précédente réunion,
 
Construction du Centre Aquatique Intercommunal du Plateau Est à Belbeuf :
  • Marchés de travaux : Résultat de l’appel d’offres du 6 octobre 2020,
  • Réalisation d'un emprunt de 8 500 000€ sur 25 ans,
  • Réalisation d'un emprunt de 3 000 000€ sur 3 ans,

Questions diverses.

 

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Séance du 27 août 2020
  Approbation du procès-verbal de la précédente réunion,
 
Construction du Centre Aquatique Intercommunal du Plateau Est à Belbeuf :
  • Marchés de travaux : Résultat de l’appel d’offres du 31 juillet 2020,

Métropole Rouen Normandie :

  • Désignation d’un membre titulaire à siéger à la Commission Locale d’Evaluation des Transferts de Charges (CLETC),

Mission Locale :

  • Désignation d’un représentant au sein de la Mission Locale,

 Affaires scolaires :

  • Renouvellement du contrat de prestation de service entre la commune de Belbeuf et l’Association Profession Sport & Loisirs 76 pour l’année 2020/2021,

Questions diverses.

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Séance du 10 juillet 2020
 Approbation du procès-verbal de la précédente réunion,
  • Désignation des délégués du conseil municipal et de leurs suppléants en vue

de l’élection des sénateurs,

  • Renouvellement de la commission communale des impôts directs (CCID).

Finances :

  • Budget annexe EICAPER (ligne de trésorerie),
  • Décision modificative n°1,

Métropole Rouen Normandie :

  • Désignation des membres de la commission intercommunale des impôts directs (CIID),

Questions diverses.

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Séance du 11 juin 2020

Approbation du procès-verbal de la précédente réunion.

Finances :

  • Budget primitif 2020,
  • Taux d’imposition des taxes directes locales 2020,
  • Participations financières aux syndicats intercommunaux 2020,
  • Attribution de subventions aux associations pour l’année 2020.

 Centre aquatique du Plateau Est de Rouen à Belbeuf

  • Budget annexe 2020.

Révision des tarifs municipaux :

  • Location de la salle des fêtes et de la vaisselle,
  • Restaurant municipal,
  • Garderie scolaire (matin et soir),
  • Etude surveillée,
  • Fixation des tarifs pour les manifestations, spectacles et animations diverses,
  • Forfait restauration pour les participants aux activités extrascolaires de Belbeuf.

Renouvellement des conventions de mise à disposition à la halle de sport :

  • Monsieur Leblond, intervenant Yoga,
  • Comité Régional et Départemental du Sport Universitaire de Haute Normandie,
  • Ecole d’horticulture et du paysage « Hortithèque ».

Renouvellement de la convention de mise à disposition du stade, rue du Clos Thomas

  • Association « Sport-Santé No Limit ».

Crèche municipale :

  • Règlement intérieur de la crèche :

Chapitre V -  Participation financière des familles /Paragraphe 2 – Calcul de la facturation.

Questions diverses.

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Séance du 5 mars 2020

Approbation du procès-verbal de la précédente réunion,

Métropole Rouen Normandie :

  • Cession d’un délaissé du domaine public, section AC n°272
  • Transfert de propriété d’une emprise de voirie à la Métropole Rouen Normandie, section AC 273

Finances :

  • Compte administratif 2019 (budget principal et budget EICAPER),
  • Compte de gestion du trésorier municipal 2019,
  • Affectation du résultat de l’exercice 2019,

EICAPER (Entente Intercommunale pour le Centre Aquatique du Plateau Est de Rouen) :

  • Avenant n° 2 : intégration de la commune de Quévreville-la-Poterie

Questions diverses.

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2020


2019

Séance du 5 décembre 2019

Approbation du procès-verbal de la précédente réunion,

Métropole Rouen Normandie :

  • Cession d’un délaissé du domaine public, section AC n°272
  • Transfert de propriété d’une emprise de voirie à la Métropole Rouen Normandie, section AC 273
  • Approbation du rapport de la commission locale d’évaluation des transferts de charges (CLETC) du 24 septembre 2019
  • Rapport d’observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes relatif à la gestion de la Métropole Rouen Normandie

Finances :

  • Budget primitif 2019 - Décision modificative n°1
  • Budget EICAPER 2019 - Décision modificative n°1
  • Indemnité de conseil au trésorier municipal au titre de l’année 2019
  • Subvention exceptionnelle à l’Association Belbeuf Loisirs Jeunes pour achat de matériel
  • Subvention à la « Prévention routière »
  • Subvention exceptionnelle à l’Ecole de Musique du Plateau Est pour achat de matériel
  • Subvention à l’Association Rock and blues
  • Convention financière avec la Commune de Mesnil-Esnard pour la création d’un poste de traitement des CNI sur le Plateau Est (ancien Canton de Boos)

Personnel communal :

  • Création et suppression de poste

Bibliothèque municipale :

  • Opération de désherbage d’ouvrages obsolètes en faveur d’une association en Seine-Maritime

Questions diverses.

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Séance du 12 septembre 2019

Approbation du procès-verbal de la précédente réunion,

Syndicat Intercommunal du Lycée Galilée

  • Dissolution du syndicat intercommunal du lycée Galilée
  • Clé de réparation de l’actif
  • Cession des équipements du SLIG à la Région Normandie

Syndicat Intercommunal des collèges

  • Transfert des propriétés des ensembles immobiliers de l’ex-Syndicat des collèges

Cimetière communal

  • Révision des tarifs des concessions, columbariums et  cavurnes

Questions diverses.

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Séance du 4 juillet 2019

Approbation du procès-verbal de la précédente réunion,

Finances :

  •  Attribution de subventions aux associations pour l’année 2019,

Vie scolaire :

  • Contrat de prestation de service entre la commune et Profession Sport et Loisirs 76,

Révision des tarifs municipaux :

  • Location de la salle des fêtes et de la vaisselle,
  • Restaurant municipal,
  • Garderie scolaire (matin et soir),
  • Etude surveillée,
  • Fixation des tarifs pour les manifestions, spectacles et animations diverses,
  • Forfait restauration pour les participants aux activités extrascolaires de Belbeuf,

Renouvellement des conventions de mise à disposition de la Halle de sport :

  • Monsieur LEBLOND, intervenant extérieur « Yoga »,
  • Comité Régional et Départemental du Sport Universitaire de Haute Normandie,
  • Ecole d’Horticulture et du Paysage « Hortithèque »,

Renouvellement de la convention de mise à disposition du Stade, rue du Clos Thomas :

  • Association « Sport-Santé No Limit,

Questions diverses.

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Séance du 23 mai 2019

Approbation du procès-verbal de la précédente réunion,

Centre Aquatique du plateau Est de Rouen 

  • Délégations consenties au Maire par le conseil municipal
  • Agrandissement de l’assiette foncière du terrain de la future piscine

Finances :

  • Compte de gestion 2018
  • Budget annexe du Centre Aquatique du Plateau Est de Rouen à Belbeuf
  • Décision modificative n°1

Tirage au sort des jurés d’assises 2020

Questions diverses.

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Séance du 11 avril 2019

Approbation du procès-verbal de la précédente réunion,

Finances :

  • Compte administratif 2018
  • Compte de gestion 2018
  • Affectation des résultats de l’exercice 2018
  • Budget primitif 2019
  • Taux d’imposition des taxes directes locales 2019
  • Participations financières aux syndicats intercommunaux 2019
  • Réitération de garantie d’emprunt à hauteur de 100% à la Plaine Normande dans le cadre d’un réaménagement de dette auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations

Marché Public :

  • Avenant n°1 au marché public de travaux de réfection de la toiture  du clocher de l’église de Belbeuf pour le lot n° 2 « charpente/couverture »

Centre Aquatique du plateau Est de Rouen 

  • Budget annexe
  • Avenant n°1 à la convention n°1 EICAPER  du 11 octobre 2018

Métropole Normandie Rouen

  • Adoption du règlement de collecte
  • Avis sur le projet du PLU arrêté par la Métropole Rouen Normandie

 Personnel

  • Créations d’emplois 2019
  • Prime exceptionnelle suite aux déclarations de Mr le Président de la République

Questions diverses

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Mairie de Belbeuf - 3, rue du Général de Gaulle - 76240 BELBEUF

  • Lundi

     8h00 à 12h30 et 13h30 à 16h30

  • Mardi

     8h00 à 12h30 et 13h30 à 16h30

  • Mercredi

     8h00 à 12h00

  • Jeudi

     8h00 à 12h30 et 13h30 à 16h30

  • Vendredi

     8h00 à 12h30 et 13h30 à 16h30

  • Samedi

     8h00 à 12h00

  • Dimanche

    Fermée

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