Approbation du procès-verbal de la précédente réunion,

• EICAPER :
  • • Vote du compte de gestion 2023 ;
    • Compte administratif 2023 ;
    • Affectation de résultat ;
    • Vote du Budget primitif 2024 ;

• COMMUNE :
  • • Vote du compte de gestion 2023 ;
    • Compte administratif 2023 ;
    • Affectation de résultat ;
    • Vote du Budget primitif 2024 ;
    • Impôts locaux : Fixation des taux ;
    • Fiscalisation des participations aux syndicats intercommunaux ;
    • Attribution des subventions.

Questions diverses.

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Approbation du procès-verbal de la précédente réunion,

• COMMUNE :
  • 2024 – Désignation des représentants de la commune au SICAPER
  • 2024 – Tirage au sort des jurés d’assises

• EICAPER :
  • 2024- Valider la décision de la CAO dans le cadre d’avenants

Questions diverses.

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Approbation du procès-verbal de la précédente réunion,

1/ Budget Commune 2024 - Décision modificative budgétaire n°2

2/ Création de vacations : expertise en matière de marchés public

3/ Révision globale du RIFSEEP

4/ Participation de l’employeur à la Protection Sociale Complémentaire (PSC)

5/ Création de poste administratif (départ en retraite)

6/ Présentation de l’organigramme mis à jour

7/ Régularisation du taux de vacation horaire pour entretien de la crèche

8/ Admissions en non-valeur

9/ Dissolution du syndicat intercommunal d’éducation physique et sportive du canton de Boos

Questions diverses.

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Approbation du procès-verbal de la précédente réunion,

• Mise à jour générale du tableau des effectifs – suppressions et créations de postes
• Création de vacations pour les besoins en animation
• Prime dite « prime exceptionnelle de pouvoir d’achat »
• Revalorisation des tarifs communaux des locations (salles et vaisselle)
• Revalorisation des tarifs communaux concernant l’enfance (périscolaire, extrascolaire, vacances et animations diverses)
• Revalorisation des tarifs communaux concernant la restauration scolaire
• Revalorisation des tarifs communaux concernant les animations culturelles et sportives
• Règlement intérieur des activités périscolaires
• Règlement intérieur des activités extrascolaires
• Subventions aux associations et autres organismes
• Remboursement des frais engagés par la commune de BOOS pour la sortie du CME (Conseil Municipal des Enfants) à l’Assemblée Nationale

Questions diverses.

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