Séance du 30 NOVEMBRE 2023
Approbation du procès-verbal de la précédente réunion,
COMMUNE et Ressources humaines :
- 2023-40 – SUPPRESSION de deux postes d’EJE (catégorie A filière social) ;
- 2023-41 - SUPPRESSION d’un poste d’Agent de Maîtrise et de deux postes : 1 d’Adjoint technique 1ere classe et de 2ème classe et création de 2 postes d’Adjoint Technique 35/35e;
- 2023-42 CRÉATION d’un poste d’Attaché Territorial 35/35e;
- 2023- 43 – RECRUTER un agent au service Animation sur le grade d’adjoint technique 26.25/35e ;
- 2023-44 –– VOTER le tableau des effectifs 2023 ;
- 2023-45 – CHOISIR le prestataire pour le désamiantage de la maison des associations ;
- 2023-46 – APPROUVER la grille tarifaire du Centre de Loisirs ;
- 2023-47 – APPROUVER la participation des familles lors des sorties du Centre de loisirs ;
- 2023-48 – AUTORISER l’achat de matériel pour la cuisine scolaire d’un montant de 1 496.16 € pour une fontaine réfrigérée au restaurant scolaire et 7 296.90 € pour une marmite au restaurant scolaire.
- 2023-49 - Autoriser le versement d’une subvention exceptionnelle de 250 € à l’EPBE
- 2023 – 50 – EMETTRE un avis sur le projet de plan de Mobilité arrêté par MRN le 25 septembre 2023
COMMUNE / EICAPER :
- 2023-51- DM N°4 – Participations communes
- 2023-52 - Valider la décision de la CAO dans le cadre d’un avenant
Questions diverses.
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