Séance du 28 JUIN 2023
Approbation du procès-verbal de la précédente réunion,
COMMUNE - EICAPER :
- 2023-20 - DM N°1 – Remboursement d’emprunts et FC TVA ;
- 2023-21 – Validation décision CAO : autoriser la négociation ;
COMMUNE - FINANCES :
- 2023-22 - Révision des tarifs communaux : Salle des Fêtes, Restaurant municipal, Garderie, étude, extrascolaire, manifestations, boissons ;
- 2023-23 – Autoriser le Maire à signer une convention de mise à disposition des locaux communaux à titre gracieux au bénéfice des associations ;
- 2023-24 - Attribution de subventions aux associations ;
- 2023-25 - Autoriser M. le Maire à solliciter une subvention auprès du département pour changer les rideaux occultants du dortoir et remettre en état le sol : trois devis pour les rideaux ont été reçus (Dumouchel, Fermetures production et Heytens) et un seul pour le sol : Dumouchel ;
- 2023-26 – DM N° 2 -Réajustement budget commune ;
- 2023-27 – Autoriser le paiement de la cotisation Chants d’Elles ;
- 2023-28 - Désignation des référents déontologues des élus ;
- 2023-29 – Adoption du Règlement Intérieur du Centre de Loisirs Municipal.
Questions diverses.
- Vues : 242