Séance du 23 mai 2022
Approbation du procès-verbal de la précédente réunion,
COMMUNE – FINANCES :
- 2022-22: DM N°1 – Affectation de résultat ;
- 2022-23: DM N°2 – Opérations patrimoniales ;
- 2022-28 :Révision des tarifs municipaux :
- Location de la salle des fêtes et de la vaisselle,
- Restaurant municipal,
- Garderie scolaire (matin et soir),
- Etude surveillée,
- Fixation des tarifs pour les manifestations, spectacles et animations diverses,
- Forfait restauration pour les participants aux activités extrascolaires de Belbeuf,
- 2022-29 : Renouvellement des conventions de mise à disposition à la halle de sport :
- Monsieur Leblond, intervenant Yoga,
- Comité Régional et Départemental du Sport Universitaire de Haute Normandie,
- Ecole d’horticulture et du paysage « Hortithèque »,
- 2029-30 : Renouvellement de la convention de mise à disposition du stade, rue du Clos Thomas
- Association « Sport-Santé No Limit »,
- 2022-31 – Attribution de subventions aux associations pour l’année 2022
COMMUNE – RH :
- 2022-24: Lignes directrices de gestion : Fixation du taux de promotion d’avancement de grade.
- 2022-25: Création d’un emploi permanent d’agent social à 27/35e.
- 2022-26: Organisation de la dématérialisation des actes de la commune au Contrôle de légalité.
- 2022- 27: Demande d’aide à la réalisation du document unique des Risques professionnels.
Questions diverses.
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