Séance du 11 juin 2020
Approbation du procès-verbal de la précédente réunion.
Finances :
- Budget primitif 2020,
- Taux d’imposition des taxes directes locales 2020,
- Participations financières aux syndicats intercommunaux 2020,
- Attribution de subventions aux associations pour l’année 2020.
Centre aquatique du Plateau Est de Rouen à Belbeuf
- Budget annexe 2020.
Révision des tarifs municipaux :
- Location de la salle des fêtes et de la vaisselle,
- Restaurant municipal,
- Garderie scolaire (matin et soir),
- Etude surveillée,
- Fixation des tarifs pour les manifestations, spectacles et animations diverses,
- Forfait restauration pour les participants aux activités extrascolaires de Belbeuf.
Renouvellement des conventions de mise à disposition à la halle de sport :
- Monsieur Leblond, intervenant Yoga,
- Comité Régional et Départemental du Sport Universitaire de Haute Normandie,
- Ecole d’horticulture et du paysage « Hortithèque ».
Renouvellement de la convention de mise à disposition du stade, rue du Clos Thomas
- Association « Sport-Santé No Limit ».
Crèche municipale :
- Règlement intérieur de la crèche :
Chapitre V - Participation financière des familles /Paragraphe 2 – Calcul de la facturation.
Questions diverses.
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