Séance du 5 mars 2020
Approbation du procès-verbal de la précédente réunion,
Métropole Rouen Normandie :
- Cession d’un délaissé du domaine public, section AC n°272
- Transfert de propriété d’une emprise de voirie à la Métropole Rouen Normandie, section AC 273
Finances :
- Compte administratif 2019 (budget principal et budget EICAPER),
- Compte de gestion du trésorier municipal 2019,
- Affectation du résultat de l’exercice 2019,
EICAPER (Entente Intercommunale pour le Centre Aquatique du Plateau Est de Rouen) :
- Avenant n° 2 : intégration de la commune de Quévreville-la-Poterie
Questions diverses.
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