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Séance du 12 JANVIER 2023

Approbation du procès-verbal de la précédente réunion,

COMMUNE - EICAPER :

2023-01: Autoriser l’ordonnateur à engager les dépenses d'investissement dans la limite du quart de l’exercice précédent soit 3 415 000 €,

COMMUNE et RH :

2023-02 –Autoriser l’ordonnateur à engager les dépenses d'investissement dans la limite du quart de l’exercice précédent soit 236 000 €,
2023-03– Autoriser le Maire à signer le PEDT 2023 (projet éducatif de Territoire),
2023- 04 - Approbation de l’acte constitutif du Groupement de commandes pour la fourniture d’énergie et services associés en matière d’efficacité énergétique,
2023-05 – Autoriser le recrutement d’un Adjoint d’animation à 25,75^e/35^e pour le centre de loisirs,
2023-06 – Accepter les tarifs à facturer pour la vaisselle cassée lors de location de la salle des fêtes,
2023-07 –Travaux en régie,

Questions diverses.

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Approbation du procès-verbal de la précédente réunion,

COMMUNE:

Finances :

Questions diverses.

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Approbation du procès-verbal de la précédente réunion,

COMMUNE - EICAPER :

COMMUNE - FINANCES :

2023-22 - Révision des tarifs communaux : Salle des Fêtes, Restaurant municipal, Garderie, étude, extrascolaire, manifestations, boissons ;
2023-23 – Autoriser le Maire à signer une convention de mise à disposition des locaux communaux à titre gracieux au bénéfice des associations ;
2023-24 - Attribution de subventions aux associations ;
2023-25 - Autoriser M. le Maire à solliciter une subvention auprès du département pour changer les rideaux occultants du dortoir et remettre en état le sol : trois devis pour les rideaux ont été reçus (Dumouchel, Fermetures production et Heytens) et un seul pour le sol : Dumouchel ;
2023-26 – DM N° 2 -Réajustement budget commune ;
2023-27 – Autoriser le paiement de la cotisation Chants d’Elles ;
2023-28 -Désignation des référents déontologues des élus ;
2023-29 –Adoption du Règlement Intérieur du Centre de Loisirs Municipal.

Questions diverses.

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Approbation du procès-verbal de la précédente réunion,

COMMUNE et Ressources humaines :

2023-40 – SUPPRESSION de deux postes d’EJE (catégorie A filière social) ;
2023-41 - SUPPRESSION d’un poste d’Agent de Maîtrise et de deux postes : 1 d’Adjoint technique 1ere classe et de 2^ème classe et création de 2 postes d’Adjoint Technique 35/35^e;
2023-42 CRÉATIONd’un poste d’Attaché Territorial 35/35^e;
2023- 43 –RECRUTER un agent au service Animation sur le grade d’adjoint technique 26.25/35^e;
2023-44 –– VOTER le tableau des effectifs 2023 ;
2023-45 – CHOISIRle prestataire pour le désamiantage de la maison des associations ;
2023-46 – APPROUVERla grille tarifaire du Centre de Loisirs ;
2023-47 – APPROUVERla participation des familles lors des sorties du Centre de loisirs ;
2023-48 – AUTORISERl’achat de matériel pour la cuisine scolaire d’un montant de 1 496.16 € pour une fontaine réfrigérée au restaurant scolaire et 7 296.90 € pour une marmite au restaurant scolaire.
2023-49 - Autoriserle versement d’une subvention exceptionnelle de 250 € à l’EPBE
2023 – 50 – EMETTREun avis sur le projet de plan de Mobilité arrêté par MRN le 25 septembre 2023

COMMUNE / EICAPER :

Questions diverses.

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Approbation du procès-verbal de la précédente réunion,

COMMUNE - FINANCES :

2023-29 – Modification de l’appellation RAMIPER et modification des statuts
2023-30 – Approuver le principe d’étude de rénovation de l’école (devis Architecte + projet)
2023-31 – DM N°2 Actualiser le BP 2023
2023-32– Admission en non-valeur
2023-33– Extinction de créance
2023-34 - Création d’un pote d’Adjoint Administratif
2023-35 - Suppression d’un poste d’Agent de Maîtrise Principal et création d’un poste d’Adjoint Technique
2023-36 - Suppression d’un poste d’Adjoint technique 1^ère classe et création d’un poste d’Adjoint Technique

COMMUNE - EICAPER :

2023-37 – DM N° 3Virements de crédits
2023-38 -Création du Syndicat intercommunal pour le centre aquatique du plateau Est de Rouen (SICAPER)
2023-39 -Approuver l’avenant n° 5 à la Convention EICAPER.

Questions diverses.

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Approbation du procès-verbal de la précédente réunion,

COMMUNE - EICAPER :

COMMUNE - FINANCES :

Vote du compte de gestion ;
Compte administratif ;
Affectation de résultat ;
Vote du Budget primitif 2023 ;
Autoriser M. le Maire à solliciter une subvention auprès du Département de Seine-Maritime : rénover le toit de l’école et de choisir le devis le mieux disant soit DAUPLEY pour un montant de 13 518€ HT ;
Impôts locaux : Fixation des taux ;
Fiscalisation des participations aux syndicats intercommunaux ;
Attribution des subventions.

Questions diverses.

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