Approbation du procès-verbal de la précédente réunion,
COMMUNE – FINANCES :
2022-33 : Désignation membres de la commission de délégation de service public
2022-34 : Proposition de financement 2 500 000 € (révision de prix)
2022-35: DM budget EICAPER
COMMUNE – RH :
2022-36 -Approuver la reprise du centre de loisirs BLJ par la commune
2022-37 - Recrutement de 2 CDD à 35H au grade d’Adjoint d’Animation (1 à l’indice majoré 354 l’autre à l’indice majoré 35) ;
2022-38 -Approuver les taux de vacations suivants pour compléter l’équipe d’animation ;
2022-39: Approuver le recrutement d’un directeur de centre vacataire au taux de 70 E par jour ;
2022-40: Approuver le passage de la crèche « bonne aventure » en statut de micro-crèche ;
2022-41: Approuver les tarifs du centre de loisirs ;
2022-42: Approuver le tableau des effectifs 2022 ;
2022-43: Autoriser la signature d’une convention mise à disposition HDS (USMEF)
2022-44: Autoriser la signature d’une convention mise à disposition HDS BSLC
2022-45: Autoriser la signature d’une convention mise à disposition salle des Fêtes RAMIPER
2022-46: Règlement local publicité intercommunal :
RLPi : débat sans vote : pour ou contre les orientations présentées.
2022-47: Autoriser la commune à rentrer dans ses immobilisations le montant du don pour 42 tableaux + une sculpture (évaluation et intégration au domaine).
Approbation du procès-verbal de la précédente réunion,
COMMUNE - EICAPER :
2022-48 : DM N° 2 Reclassement des opérations de maîtrise d’œuvre en copte de classe 23 « immobilisations en cours » de 2022,
2022-49 : DM N°3 Reclassement des opérations de maîtrise d’œuvre en copte de classe 23 « immobilisations en cours » de 2019 à 2021,
2029-50 : DM N° 4 Demande d’étalement des charges d’assurance sur 10 ans.
COMMUNE et RH :
2022-51 – Demande de subvention au titre des fonds de prévention des risques majeurs naturels,
2022-52 – DM N° 3 – réaffectation de crédits sur les comptes de fonctionnement,
2022-53 – Recrutement d’un adjoint d’animation pour la prise en charge d’une enfant en situation de handicap 3 fois par semaine à raison de 5.25 sur le temps du midi,
2022-54 – Fixer et approuver le taux de vacation d’un adjoint technique pour réaliser ponctuellement des heures de ménage (10.60 €/h),
2022-55 : Dans le cadre de la campagne de recensement 2023 il convient d’approuver le recrutement de 4 agents recenseurs,
2022-56 : approuver la nomination du coordonnateur communal du recensement de la population et des agents municipaux chargés de la préparation et de la réalisation des enquêtes de recensement,
2022-57 : Autoriser le Maire à demander les subventions auprès des différentes administrations (département, préfecture…) pour les opérations :
Création d’une armoire informatique à la Mairie,
Achat et renouvellement de défibrillateurs,
2022-58 : Autoriser le Maire à signer deux conventions dans le cadre du changement de statut de la micro-crèche,
2022-59 : Approuver le Projet Educatif De Territoire du CLM,
2022-60 : Règlement de fonctionnement ET Projet d’Établissement de la micro crèche,
2022-61 : Passage à la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2023,
2022-62 : Approuver la méthode d’indemnisation des agents recenseurs,
Approbation du procès-verbal de la précédente réunion,
COMMUNE – FINANCES :
2022-33 : Désignation membres de la commission de délégation de service public
2022-34 : Proposition de financement 2 500 000 € (révision de prix)
2022-35 : DM budget EICAPER
COMMUNE – RH :
2022-36 : Approuver la reprise du centre de loisirs BLJ par la commune
2022-37 : Recrutement de 2 CDD à 35H au grade d’Adjoint d’Animation (1 à l’indice majoré 354 l’autre à l’indice majoré 35) ;
2022-38 : Approuver les taux de vacations suivants pour compléter l’équipe d’animation ;
2022-39 : Approuver le recrutement d’un directeur de centre vacataire au taux de 70 E par jour ;
2022-40 : Approuver le passage de la crèche « bonne aventure » en statut de micro-crèche ;
2022-41 : Approuver les tarifs du centre de loisirs ;
2022-42 : Approuver le tableau des effectifs 2022 ;
2022-43 : Autoriser la signature d’une convention mise à disposition HDS (USMEF)
2022-44 : Autoriser la signature d’une convention mise à disposition HDS BSLC
2022-45 : Autoriser la signature d’une convention mise à disposition salle des Fêtes RAMIPER
2022-46 : Règlement local publicité intercommunal : RLPi : débat sans vote, pour ou contre les orientations présentées.
2022-47 : Autoriser la commune à rentrer dans ses immobilisations le montant du don pour 42 tableaux + deux sculptures (évaluation et intégration au domaine).
Approbation du procès-verbal de la précédente réunion,
COMMUNE - EICAPER :
2023-01 : Autoriser l’ordonnateur à engager les dépenses d'investissement dans la limite du quart de l’exercice précédent soit 3 415 000 €,
COMMUNE et RH :
2023-02 – Autoriser l’ordonnateur à engager les dépenses d'investissement dans la limite du quart de l’exercice précédent soit 236 000 €,
2023-03 – Autoriser le Maire à signer le PEDT 2023 (projet éducatif de Territoire),
2023- 04 - Approbation de l’acte constitutif du Groupement de commandes pour la fourniture d’énergie et services associés en matière d’efficacité énergétique,
2023-05 – Autoriser le recrutement d’un Adjoint d’animation à 25,75e/35e pour le centre de loisirs,
2023-06 – Accepter les tarifs à facturer pour la vaisselle cassée lors de location de la salle des fêtes,
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