Approbation du procès-verbal de la précédente réunion,

• EICAPER :
  • • Vote du compte de gestion 2023 ;
    • Compte administratif 2023 ;
    • Affectation de résultat ;
    • Vote du Budget primitif 2024 ;

• COMMUNE :
  • • Vote du compte de gestion 2023 ;
    • Compte administratif 2023 ;
    • Affectation de résultat ;
    • Vote du Budget primitif 2024 ;
    • Impôts locaux : Fixation des taux ;
    • Fiscalisation des participations aux syndicats intercommunaux ;
    • Attribution des subventions.

Questions diverses.

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Approbation du procès-verbal de la précédente réunion,

COMMUNE - EICAPER :

• 2023-01: Autoriser l’ordonnateur à engager les dépenses d'investissement dans la limite du quart de l’exercice précédent soit 3 415 000 €,

COMMUNE et RH :

• 2023-02 –Autoriser l’ordonnateur à engager les dépenses d'investissement dans la limite du quart de l’exercice précédent soit 236 000 €,
• 2023-03– Autoriser le Maire à signer le PEDT 2023 (projet éducatif de Territoire),
• 2023- 04 - Approbation de l’acte constitutif du Groupement de commandes pour la fourniture d’énergie et services associés en matière d’efficacité énergétique,
• 2023-05 – Autoriser le recrutement d’un Adjoint d’animation à 25,75^e/35^e pour le centre de loisirs,
• 2023-06 – Accepter les tarifs à facturer pour la vaisselle cassée lors de location de la salle des fêtes,
• 2023-07 –Travaux en régie,

Questions diverses.

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Approbation du procès-verbal de la précédente réunion.

Finances – Budget principal :

• Compte administratif 2020,
• Budget 2021 - décision modificative n° 1
• Attribution de subventions aux associations pour l’année 2021,
• Exonération des Taxes Foncières,

 Centre aquatique du Plateau Est de Rouen à Belbeuf - EICAPER

• Marchés de travaux : Résultats de la commission d’appel d’offres du 31 mai 2021,
• Avenant n° 3 : intégration de la commune de Saint-Aubin-Celloville,

Personnel municipal

• Mise en place du régime indemnitaire « RiFSEEP »,

Révision des tarifs municipaux :

• Location de la salle des fêtes et de la vaisselle,
• Restaurant municipal,
• Garderie scolaire (matin et soir),
• Etude surveillée,
• Fixation des tarifs pour les manifestations, spectacles et animations diverses,
• Forfait restauration pour les participants aux activités extrascolaires de Belbeuf,

Renouvellement des conventions de mise à disposition à la halle de sport :

• Monsieur Leblond, intervenant Yoga,
• Comité Régional et Départemental du Sport Universitaire de Haute Normandie,
• Ecole d’horticulture et du paysage « Hortithèque »,

Renouvellement de la convention de mise à disposition du stade, rue du Clos Thomas

• Association « Sport-Santé No Limit »,

 Affaires scolaires

• Horaires de classes applicables à la rentrée de septembre 2021,

Gaec de l’Abreuvoir (Franqueville-St-Pierre)

• Avis à donner,

Questions diverses.

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Approbation du procès-verbal de la précédente réunion,

COMMUNE - EICAPER :

• 2022-48: DM N° 2 Reclassement des opérations de maîtrise d’œuvre en copte de classe 23 « immobilisations en cours » de 2022,
• 2022-49 : DM N°3Reclassement des opérations de maîtrise d’œuvre en copte de classe 23 « immobilisations en cours » de 2019 à 2021,
• 2029-50 : DM N° 4Demande d’étalement des charges d’assurance sur 10 ans.

COMMUNE et RH :

• 2022-51 –Demande de subvention au titre des fonds de prévention des risques majeurs naturels,
• 2022-52 – DM N° 3 – réaffectation de crédits sur les comptes de fonctionnement,
• 2022-53 – Recrutement d’un adjoint d’animation pour la prise en charge d’une enfant en situation de handicap 3 fois par semaine à raison de 5.25 sur le temps du midi,
• 2022-54 –Fixer et approuver le taux de vacation d’un adjoint technique pour réaliser ponctuellement des heures de ménage (10.60 €/h),
• 2022-55: Dans le cadre de la campagne de recensement 2023 il convient d’approuver le recrutement de 4 agents recenseurs,
• 2022-56: approuver la nomination du coordonnateur communal du recensement de la population et des agents municipaux chargés de la préparation et de la réalisation des enquêtes de recensement,
• 2022-57 : Autoriser le Maire à demander les subventions auprès des différentes administrations (département, préfecture…) pour les opérations :
  
  • Création d’une armoire informatique à la Mairie,
  • Achat et renouvellement de défibrillateurs,
• 2022-58 : Autoriser le Maire à signer deux conventions dans le cadre du changement de statut de la micro-crèche,
• 2022-59 :Approuver le Projet Educatif De Territoire du CLM,
• 2022-60 :Règlement de fonctionnement ET Projet d’Établissement de la micro crèche,
• 2022-61 :Passage à la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1^er janvier 2023,
• 2022-62 :Approuver la méthode d’indemnisation des agents recenseurs,
• 2022-63 :Octroi de subventions,
• 2022-64 : Eclairage Public,

Questions diverses.

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Approbation du procès-verbal de la précédente réunion,

COMMUNE:

Finances : 

• 2023-53 - DM N°5 – Ajustement du budget 2023

Questions diverses.

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Approbation du procès-verbal de la précédente réunion,

 COMMUNE – FINANCES  :

• 2022-33: Désignation membres de la commission de délégation de service public
• 2022-34 : Proposition de financement 2 500 000 € (révision de prix)
• 2022-35: DM budget EICAPER

COMMUNE – RH :

• 2022-36 -Approuver la reprise du centre de loisirs BLJ par la commune
• 2022-37 - Recrutement de 2 CDD à 35H au grade d’Adjoint d’Animation (1 à l’indice majoré 354 l’autre à l’indice majoré 35) ;
• 2022-38 -Approuver les taux de vacations suivants pour compléter l’équipe d’animation ;
• 2022-39: Approuver le recrutement d’un directeur de centre vacataire au taux de 70 E par jour ;
• 2022-40: Approuver le passage de la crèche « bonne aventure » en statut de micro-crèche ;
• 2022-41: Approuver les tarifs du centre de loisirs ;
• 2022-42: Approuver le tableau des effectifs 2022 ;
• 2022-43: Autoriser la signature d’une convention mise à disposition HDS (USMEF)
• 2022-44: Autoriser la signature d’une convention mise à disposition HDS BSLC
• 2022-45: Autoriser la signature d’une convention mise à disposition salle des Fêtes RAMIPER
• 2022-46: Règlement local publicité intercommunal :
• RLPi : débat sans vote : pour ou contre les orientations présentées.
• 2022-47: Autoriser la commune à rentrer dans ses immobilisations le montant du don pour 42 tableaux + une sculpture (évaluation et intégration au domaine).

Questions diverses.

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Approbation du procès-verbal de la précédente réunion,

COMMUNE - EICAPER :

• 2023-20 - DM N°1 – Remboursement d’emprunts et FC TVA ;
•  2023-21 – Validation décision CAO : autoriser la négociation ;

COMMUNE - FINANCES :

• 2023-22 - Révision des tarifs communaux : Salle des Fêtes, Restaurant municipal, Garderie, étude, extrascolaire, manifestations, boissons ;
• 2023-23 – Autoriser le Maire à signer une convention de mise à disposition des locaux communaux à titre gracieux au bénéfice des associations ;
• 2023-24 - Attribution de subventions aux associations ;
• 2023-25 - Autoriser M. le Maire à solliciter une subvention auprès du département pour changer les rideaux occultants du dortoir et remettre en état le sol : trois devis pour les rideaux ont été reçus (Dumouchel, Fermetures production et Heytens) et un seul pour le sol : Dumouchel ;
• 2023-26 – DM N° 2 -Réajustement budget commune ;
• 2023-27 – Autoriser le paiement de la cotisation Chants d’Elles ;
• 2023-28 -Désignation des référents déontologues des élus ;
• 2023-29 –Adoption du Règlement Intérieur du Centre de Loisirs Municipal.

Questions diverses.

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Approbation du procès-verbal de la précédente réunion,

• COMMUNE :
  • 2024 – Désignation des représentants de la commune au SICAPER
  • 2024 – Tirage au sort des jurés d’assises

• EICAPER :
  • 2024- Valider la décision de la CAO dans le cadre d’avenants

Questions diverses.

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• Acquisition de la propriété sise 33, rue des Canadiens

Questions diverses.

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Approbation du procès-verbal de la précédente réunion,

COMMUNE et Ressources humaines : 

• 2023-40 – SUPPRESSION de deux postes d’EJE (catégorie A filière social) ;
• 2023-41 - SUPPRESSION d’un poste d’Agent de Maîtrise et de deux postes : 1 d’Adjoint technique 1ere classe et de 2^ème classe et création de 2 postes d’Adjoint Technique 35/35^e;
• 2023-42 CRÉATIONd’un poste d’Attaché Territorial 35/35^e;
• 2023- 43 –RECRUTER un agent au service Animation sur le grade d’adjoint technique 26.25/35^e ;
• 2023-44 –– VOTER le tableau des effectifs 2023 ;
• 2023-45 – CHOISIRle prestataire pour le désamiantage de la maison des associations ;
• 2023-46 – APPROUVERla grille tarifaire du Centre de Loisirs ;
• 2023-47 – APPROUVERla participation des familles lors des sorties du Centre de loisirs ;
• 2023-48 – AUTORISERl’achat de matériel pour la cuisine scolaire d’un montant de 1 496.16 € pour une fontaine réfrigérée au restaurant scolaire et 7 296.90 € pour une marmite au restaurant scolaire.
• 2023-49 - Autoriserle versement d’une subvention exceptionnelle de 250 € à l’EPBE
• 2023 – 50 – EMETTREun avis sur le projet de plan de Mobilité arrêté par MRN le 25 septembre 2023

COMMUNE / EICAPER :

• 2023-51- DM N°4 – Participations communes
• 2023-52 - Valider la décision de la CAO dans le cadre d’un avenant

Questions diverses.

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Approbation du procès-verbal de la précédente réunion,

COMMUNE - FINANCES :

• 2023-29 – Modification de l’appellation RAMIPER et modification des statuts
• 2023-30 – Approuver le principe d’étude de rénovation de l’école (devis Architecte + projet)
• 2023-31 – DM N°2 Actualiser le BP 2023
• 2023-32– Admission en non-valeur
• 2023-33– Extinction de créance
• 2023-34 - Création d’un pote d’Adjoint Administratif
• 2023-35 - Suppression d’un poste d’Agent de Maîtrise Principal et création d’un poste d’Adjoint Technique
• 2023-36 - Suppression d’un poste d’Adjoint technique 1^ère classe et création d’un poste d’Adjoint Technique

COMMUNE - EICAPER :

• 2023-37 – DM N° 3Virements de crédits
• 2023-38 -Création du Syndicat intercommunal pour le centre aquatique du plateau Est de Rouen (SICAPER)
• 2023-39 -Approuver l’avenant n° 5 à la Convention EICAPER.

Questions diverses.

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Approbation du procès-verbal de la précédente réunion,

COMMUNE - EICAPER :

• Vote du compte de gestion ;
• Compte administratif ;
• Affectation de résultat ;
• Vote du Budget primitif 2023 ;
• Autoriser le Maire à signer les avenants au marché initial.

COMMUNE - FINANCES :

• Vote du compte de gestion ;
• Compte administratif ;
• Affectation de résultat ;
• Vote du Budget primitif 2023 ;
• Autoriser M. le Maire à solliciter une subvention auprès du Département de Seine-Maritime : rénover le toit de l’école et de choisir le devis le mieux disant soit DAUPLEY pour un montant de 13 518€ HT ;
• Impôts locaux : Fixation des taux ;
• Fiscalisation des participations aux syndicats intercommunaux ;
• Attribution des subventions.

Questions diverses.

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Approbation du procès-verbal de la précédente réunion,

EICAPER

• Vote du compte de gestion,
• Compte administratif,
• Affectation de résultat,
• Vote du Budget primitif 2022,
• Choix du mode gestion (fonctionnement) du Centre Aquatique.

COMMUNE – FINANCES  :

• Vote du compte de gestion,
• Compte administratif,
• Affectation de résultat,
• Vote du Budget primitif 2022,
• Autoriser M. le Maire à solliciter une subvention auprès du département pour le festival pierres en lumières 2022,
• Autoriser la convention d’accueil scolaire intercommunal 2021/2026 et autoriser M. le Maire à signer cette convention,
• Impôts locaux : Fixation des taux,
• Fiscalisation des participations aux syndicats intercommunaux,
• Attribution des subventions.

Questions diverses.

CONSULTEZ LE COMPTE-RENDU

Approbation du procès-verbal de la précédente réunion,

 COMMUNE – FINANCES  :

• 2022-33: Désignation membres de la commission de délégation de service public
• 2022-34 : Proposition de financement 2 500 000 € (révision de prix)
• 2022-35: DM budget EICAPER

COMMUNE – RH :

• 2022-36 : Approuver la reprise du centre de loisirs BLJ par la commune
• 2022-37 : Recrutement de 2 CDD à 35H au grade d’Adjoint d’Animation (1 à l’indice majoré 354 l’autre à l’indice majoré 35) ;
• 2022-38 : Approuver les taux de vacations suivants pour compléter l’équipe d’animation ;
• 2022-39: Approuver le recrutement d’un directeur de centre vacataire au taux de 70 E par jour ;
• 2022-40: Approuver le passage de la crèche « bonne aventure » en statut de micro-crèche ;
• 2022-41: Approuver les tarifs du centre de loisirs ;
• 2022-42: Approuver le tableau des effectifs 2022 ;
• 2022-43: Autoriser la signature d’une convention mise à disposition HDS (USMEF)
• 2022-44: Autoriser la signature d’une convention mise à disposition HDS BSLC
• 2022-45: Autoriser la signature d’une convention mise à disposition salle des Fêtes RAMIPER
• 2022-46: Règlement local publicité intercommunal : RLPi : débat sans vote, pour ou contre les orientations présentées.
• 2022-47: Autoriser la commune à rentrer dans ses immobilisations le montant du don pour 42 tableaux + deux sculptures (évaluation et intégration au domaine).

Questions diverses.

CONSULTEZ LE COMPTE-RENDU