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Séance du 8 SEPTEMBRE 2022

Approbation du procès-verbal de la précédente réunion,

 COMMUNE – FINANCES  :

  • 2022-33 : Désignation membres de la commission de délégation de service public
  • 2022-34 : Proposition de financement 2 500 000 € (révision de prix)
  • 2022-35 : DM budget EICAPER

COMMUNE – RH :

  • 2022-36 : Approuver la reprise du centre de loisirs BLJ par la commune
  • 2022-37 : Recrutement de 2 CDD à 35H au grade d’Adjoint d’Animation (1 à l’indice majoré 354 l’autre à l’indice majoré 35) ;
  • 2022-38 : Approuver les taux de vacations suivants pour compléter l’équipe d’animation ;
  • 2022-39 : Approuver le recrutement d’un directeur de centre vacataire au taux de 70 E par jour ;
  • 2022-40 : Approuver le passage de la crèche « bonne aventure » en statut de micro-crèche ;
  • 2022-41 : Approuver les tarifs du centre de loisirs ;
  • 2022-42 : Approuver le tableau des effectifs 2022 ;
  • 2022-43 : Autoriser la signature d’une convention mise à disposition HDS (USMEF)
  • 2022-44 : Autoriser la signature d’une convention mise à disposition HDS BSLC
  • 2022-45 : Autoriser la signature d’une convention mise à disposition salle des Fêtes RAMIPER
  • 2022-46 : Règlement local publicité intercommunal : RLPi : débat sans vote, pour ou contre les orientations présentées.
  • 2022-47 : Autoriser la commune à rentrer dans ses immobilisations le montant du don pour 42 tableaux + deux sculptures (évaluation et intégration au domaine).

Questions diverses.

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2021

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Du lundi au samedi de 8h30 à 12h00

Accueil téléphonique :
Du lundi au vendredi de 13h30 à 16h45

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