Approbation du procès-verbal de la précédente réunion,

 COMMUNE – FINANCES  :

• 2022-33 : Désignation membres de la commission de délégation de service public
• 2022-34 : Proposition de financement 2 500 000 € (révision de prix)
• 2022-35: DM budget EICAPER

COMMUNE – RH :

• 2022-36 -Approuver la reprise du centre de loisirs BLJ par la commune
• 2022-37 - Recrutement de 2 CDD à 35H au grade d’Adjoint d’Animation (1 à l’indice majoré 354 l’autre à l’indice majoré 35) ;
• 2022-38 -Approuver les taux de vacations suivants pour compléter l’équipe d’animation ;
• 2022-39: Approuver le recrutement d’un directeur de centre vacataire au taux de 70 E par jour ;
• 2022-40: Approuver le passage de la crèche « bonne aventure » en statut de micro-crèche ;
• 2022-41: Approuver les tarifs du centre de loisirs ;
• 2022-42: Approuver le tableau des effectifs 2022 ;
• 2022-43: Autoriser la signature d’une convention mise à disposition HDS (USMEF)
• 2022-44: Autoriser la signature d’une convention mise à disposition HDS BSLC
• 2022-45: Autoriser la signature d’une convention mise à disposition salle des Fêtes RAMIPER
• 2022-46: Règlement local publicité intercommunal :
• RLPi : débat sans vote : pour ou contre les orientations présentées.
• 2022-47: Autoriser la commune à rentrer dans ses immobilisations le montant du don pour 42 tableaux + une sculpture (évaluation et intégration au domaine).

Questions diverses.

CONSULTEZ LE COMPTE-RENDU