Approbation du procès-verbal de la précédente réunion,

Finances :

• Compte administratif 2018
• Compte de gestion 2018
• Affectation des résultats de l’exercice 2018
• Budget primitif 2019
• Taux d’imposition des taxes directes locales 2019
• Participations financières aux syndicats intercommunaux 2019
• Réitération de garantie d’emprunt à hauteur de 100% à la Plaine Normande dans le cadre d’un réaménagement de dette auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations

Marché Public :

• Avenant n°1 au marché public de travaux de réfection de la toiture  du clocher de l’église de Belbeuf pour le lot n° 2 « charpente/couverture »

Centre Aquatique du plateau Est de Rouen 

• Budget annexe
• Avenant n°1 à la convention n°1 EICAPER  du 11 octobre 2018

Métropole Normandie Rouen

• Adoption du règlement de collecte
• Avis sur le projet du PLU arrêté par la Métropole Rouen Normandie

 Personnel

• Créations d’emplois 2019
• Prime exceptionnelle suite aux déclarations de Mr le Président de la République

Questions diverses

Approbation du procès-verbal de la précédente réunion,

Syndicat Intercommunal du Lycée Galilée

• Dissolution du syndicat intercommunal du lycée Galilée
• Clé de réparation de l’actif
• Cession des équipements du SLIG à la Région Normandie

Syndicat Intercommunal des collèges

• Transfert des propriétés des ensembles immobiliers de l’ex-Syndicat des collèges

Cimetière communal

• Révision des tarifs des concessions, columbariums et  cavurnes

Questions diverses.

Approbation du procès-verbal de la précédente réunion,

Centre Aquatique du plateau Est de Rouen 

• Délégations consenties au Maire par le conseil municipal
• Agrandissement de l’assiette foncière du terrain de la future piscine

Finances :

• Compte de gestion 2018
• Budget annexe du Centre Aquatique du Plateau Est de Rouen à Belbeuf
• Décision modificative n°1

Tirage au sort des jurés d’assises 2020

Questions diverses.

Approbation du procès-verbal de la précédente réunion,

Finances :

•  Attribution de subventions aux associations pour l’année 2019,

Vie scolaire :

• Contrat de prestation de service entre la commune et Profession Sport et Loisirs 76,

Révision des tarifs municipaux :

• Location de la salle des fêtes et de la vaisselle,
• Restaurant municipal,
• Garderie scolaire (matin et soir),
• Etude surveillée,
• Fixation des tarifs pour les manifestions, spectacles et animations diverses,
• Forfait restauration pour les participants aux activités extrascolaires de Belbeuf,

Renouvellement des conventions de mise à disposition de la Halle de sport :

• Monsieur LEBLOND, intervenant extérieur « Yoga »,
• Comité Régional et Départemental du Sport Universitaire de Haute Normandie,
• Ecole d’Horticulture et du Paysage « Hortithèque »,

Renouvellement de la convention de mise à disposition du Stade, rue du Clos Thomas :

• Association « Sport-Santé No Limit,

Questions diverses.

Approbation du procès-verbal de la précédente réunion,

Métropole Rouen Normandie :

• Cession d’un délaissé du domaine public, section AC n°272
• Transfert de propriété d’une emprise de voirie à la Métropole Rouen Normandie, section AC 273
• Approbation du rapport de la commission locale d’évaluation des transferts de charges (CLETC) du 24 septembre 2019
• Rapport d’observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes relatif à la gestion de la Métropole Rouen Normandie

Finances :

• Budget primitif 2019 - Décision modificative n°1
• Budget EICAPER 2019 - Décision modificative n°1
• Indemnité de conseil au trésorier municipal au titre de l’année 2019
• Subvention exceptionnelle à l’Association Belbeuf Loisirs Jeunes pour achat de matériel
• Subvention à la « Prévention routière »
• Subvention exceptionnelle à l’Ecole de Musique du Plateau Est pour achat de matériel
• Subvention à l’Association Rock and blues
• Convention financière avec la Commune de Mesnil-Esnard pour la création d’un poste de traitement des CNI sur le Plateau Est (ancien Canton de Boos)

Personnel communal :

• Création et suppression de poste

Bibliothèque municipale :

• Opération de désherbage d’ouvrages obsolètes en faveur d’une association en Seine-Maritime

Questions diverses.