Approbation du procès-verbal de la précédente réunion.

Finances – Budget principal :

• Compte administratif 2020,
• Budget 2021 - décision modificative n° 1
• Attribution de subventions aux associations pour l’année 2021,
• Exonération des Taxes Foncières,

 Centre aquatique du Plateau Est de Rouen à Belbeuf - EICAPER

• Marchés de travaux : Résultats de la commission d’appel d’offres du 31 mai 2021,
• Avenant n° 3 : intégration de la commune de Saint-Aubin-Celloville,

Personnel municipal

• Mise en place du régime indemnitaire « RiFSEEP »,

Révision des tarifs municipaux :

• Location de la salle des fêtes et de la vaisselle,
• Restaurant municipal,
• Garderie scolaire (matin et soir),
• Etude surveillée,
• Fixation des tarifs pour les manifestations, spectacles et animations diverses,
• Forfait restauration pour les participants aux activités extrascolaires de Belbeuf,

Renouvellement des conventions de mise à disposition à la halle de sport :

• Monsieur Leblond, intervenant Yoga,
• Comité Régional et Départemental du Sport Universitaire de Haute Normandie,
• Ecole d’horticulture et du paysage « Hortithèque »,

Renouvellement de la convention de mise à disposition du stade, rue du Clos Thomas

• Association « Sport-Santé No Limit »,

 Affaires scolaires

• Horaires de classes applicables à la rentrée de septembre 2021,

Gaec de l’Abreuvoir (Franqueville-St-Pierre)

• Avis à donner,

Questions diverses.

CONSULTER LE COMPTE RENDU